Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Pois
Mme. Frédérique DUPIN

Numéro de dépôt :
4204465
Date de dépôt :
20/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2025
Petit Pois de Frédérique DUPIN

Présentation de la marque Petit Pois

Déposée par voie électronique le 20 août 2015 par madame Frédérique DUPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Pois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est madame Frédérique DUPIN domicilié(e) 25 boulevard de Belleville - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Frédérique DUPIN domicilié(e) 25 boulevard de Belleville - 75011 - Paris - France.

La marque Petit Pois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Pois arrivera à expiration en date du 20 août 2025.

Frédérique DUPIN a également déposé les autres marques suivantes : La vitalité découvreuse


Mme. Frédérique DUPIN - 25 boulevard de Belleville - 75011 - Paris - France


Mme. Frédérique DUPIN - 25 boulevard de Belleville - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Conseils.